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LE COIN DES POURSUITES JUDICIAIRES




REF-01

CANEVAS DE POURSUITE JUDICIAIRE CONTRE LA MUNICIPALITÉ DE ST-ÉTIENNE-DES-GRÈS ET OU SES RESPONSABLE(S)

DOSSIER: PJMSEDGPMI0111082017PMIPM
Motif de la poursuite: Homicide volontaire
Précision: Expulsion de M. Pierre Michaud d'une plage en amont d'un rapide sur la rivière St-Maurice
Date: 11 aout 2017
Heure: 12:00h midi
Lieu: Parc Canada a St-Etienne des Grès; Précision sur la plage de la rive droite dans le sens du courant; Lien photo (1)   Lien photo (2)
Victime: Pierre Michaud
Témoin expert: Pierre Michaud
PMI et M. Pierre Michaud invoquent la notion du porte feuille de PMI
Montant de la poursuite: 1 000 000$

Note (1): Advenant le cas ou cette personne était au courant de mon dossier d'enlèvement d'enfants, des charges supplémentaires seront ajoutés et le montant de la poursuite sera revu a la hausse.

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1.0    Les faits

A son arrivé sur la plage mon Michaud était seul. Peu de temps après un petit groupe de personne est apparu avec une guide. Ce guide m'a demander presque immédiatement de quitter l'endroit. Si je n'ai pas d'auto je n'ai pas ..le droit d'être la.. citation sauf erreur. J'ai refuser en expliquant calmement que ce qui est a coté de moi est une rivière et que je suis sur une de ces rives. Ce guide a réaffirmer sa position en mentionnant que je devais quitter. En voyant mon refus cette personne a appeler par radio son supérieur (je suppose). Quelques minutes plus tard un autre groupe de personne est venu sur la plage. J'ai décider de continuer mon repas sec plus loin. Avant de quitter j'ai demander a ce guide si elle a des papiers ou des cartes d'identifications. Cette personne m'a dit non. J'ai aviser cette personne que je vais porter plainte en publique sur mon site internet et quitter cet endroit. Il y avait un rapide juste au départ d'un longueur approximative de 300 mètres. Les photos un et deux montre ce rapide. A cet endroit et a ce moment précis la classe du rapide est R1 et EV. Les photos un et deux montrent ce rapide.

2.0    Interprétation du motif de la poursuite:

2.1 Absence de solution de compromis (court terme) notion du droit de compromis

2.2 Inamissibilité du cas par cas

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Il y a plusieurs facteurs pouvant influencer la concentration nécessaire pour la descente de rapide ou tout simplement une promenade sur l'eau. La patience et la tolérance font partie de ces facteurs. Être expulsé d'une plage ou il n'y avait personne a son arrivé est un élément stressant particulièrement lorsque l'on sent qu'il n'y a aucun bon sens dans les décisions ..improvisées ou non.. que des personnes se permettent de prendre a votre place. Ce que j’essaie de vous dire est très simple. Des gens sont mort ou vont mourir a cause de ce type de décisions qu'ils est impossible de justifier en cas par cas. Comment évaluer la fatigue d'une personne, son expérience ou sa condition physique lorsque aucune voie de conciliation ou de discussion se fait sentir, cela est impossible. Les gestes commis par ce ..guide.. sont lourd de conséquence et doivent être mis sous la loupe afin d'identifier le ou les responsable(s) de ces actions. A titre d'exemple voila quelques jours a peine j'ai eu de forte douleur dans un de mes bras, suffisamment pour changer ma stratégie de remonté a contre courant du fleuve. Je condamne sans aucune retenue ou excuse(s) les gestes commis par cette personne et ou son équipe et demande des compensations monétaires et actions sur le personnel pour les préjudices subits. Il m'est possible d'aller plus loin et de consolider mon titre ..Inamissibilité du cas par cas..  mais je crois que cela est inutile.

2.3 Facteurs d'aggravation

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Dans cette section il sera question de facteurs divers causer ou subit par autrui, pouvant dégrader une situation lorsqu'ils sont présent. La liste suivante ne s'applique pas nécessairement et seulement a Pierre Michaud mais peut s'appliquer a tous et toutes.

Cette liste indique qu'une personne qui en expulse une autre a ou peut avoir des influences sur la façon de se comporter en canot. Tous ces facteurs sont réalistes et sont indiscutables selon nous.

2.4 Interprétation du niveau R1 et de l'eau vive EV

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Classe 1
Définition commune: (Rapide pouvant être descendu par des débutants ne nécessitant que peu d'expérience , petite vagues, veine(s) franche(s), etc.)

Définition de PMI:

L'eau vive et les rapides de type R1 sont des mouvement d'eaux de type école ou il est possible pour des débutants d'apprendre des sports de déplacement sur ou dans l'eau. Il s'agit des premiers niveaux de sécurité permettant de classer les rapides par difficulté de passage et de risques de ceux-ci. Ces rapides nécessitent un apprentissage afin de pouvoir les négocier d'une façon sécuritaire en minimisant les risques d'accidents et de noyades. L'absence de risques  au niveau des noyades et d'accidents physiques est non applicable. Un rapide de type R1 peut causer la mort par écrasement ou noyade si il est mal négocier. Le terme ..négocier.. est utilisé dans ce texte comme un niveau d'interprétation de la difficulté du rapide et des actions nécessaires pour le ..descendre.. en toute sécurité. Caractéristiques: obstacles rares, veine(s) franche(s), petites vagues. Attention il s'agit d'un niveau général de difficulté(s). Cela sous entend que la majorité de la zone du rapide correspond a ces caratéristiques. Un pourcentage faible d'un niveau R2 ou a la limite est possible dans un rapide de type R1 et le classement général du rapide doit tenir compte de ce facteur. Un pourcentage très faible d'un niveau R2 dans un rapide de type R1 est insuffisant pour classer le rapide au niveau R2. PMI rappelle qu'il s'agit du niveau général de difficulté(s) associé(s) aux risques des mouvements d'eaux.

2.5 Risques associés a la prise de décision du guide

3.0    Classement internationnal des rapides

Classe 1
Classe 2
Classe 3
Classe 4
Classe 5
Classe 6

4.0    Poursuite en différée.

Pour l'instant il m'est impossible de donner suite directement a cette mise en accusation toutefois soyez certains que lorsque le dossier d'enlèvement de mes enfants sera règlé je vais donner suite et faire comparaitre ces gens en cour pour homide volontaire. En attendant j'invite tous ceux et celles qui sont traité de cette façon a se défendre.

5.0    Relation transparente avec la pose de FEE et lieu de référence.

Afin d'éviter toutes ambiguïtés ou surprises veuillez prendre note que des FEE ont été posé sur ce site et que j'ai été expulsé une première d'un abris près de la route en direction de Trois-Rivières sur ce site. Une plainte officielle sur lettre a été transmise a Parc Canada concernant ce sujet.

6.0 Varia

Notes de document

(1) Dans ce document le terme ..guide.. fait référence a la personne qui a expulsé M. Pierre Michaud d'une plage a St-Étienne-des-Grès
(2)
Dans ce document le terme ..victime.. fait référence a M. Pierre Michaud

CV en Bref de Pierre Michaud
(cliquez ici)




REF-02

CANEVAS DE POURSUITE JUDICIAIRE CONTRE LA OU LES PERSONNES QUI ONT VOLÉ LA MACHETTE DE M. PIERRE MICHAUD LE 08 AOUT 2017

DOSSIER: PJMVGMPMI0108082017PMIPM
Motif de la poursuite: Vol, Augmentation des risques de noyade, etc.
Précision: Vol de la machette de Pierre Michaud au barrage de Grand Mère
Date: 08 aout 2017
Heure: +- 18:15h
Lieu: Sur la route qui contourne le barrage coté gauche de la rivière en descente
Numéro du dossier SQ: 071170808012
Victime: Pierre Michaud
Témoin expert: Pierre Michaud
Montant de la poursuite: ___________________________

Note (1): Advenant le cas ou cette personne était au courant de mon dossier d'enlèvement d'enfants, des charges supplémentaires seront ajoutés et le montant de la poursuite sera revu a la hausse.
Note (2): Si la machette a été retrouvé il est possible de m'aviser directement sur mon site par le livre d'or. Une autre option consiste a la faire parvenir a l'Hôtel de ville de Victoriaville a mon attention ou des vérifications seront effectuées avant la fin de la saison estivale pour le vol de mon téléphone portable HTC.


A développer 

Pierre Michaud, PMI, ce 11 aout 2017 19:25h


..POURSUITES CONTRE LA VILLE DE ROSEMÈRE..


                       CODE DE CONTRÔLE N1                                                                    CODE DE CONTRÔLE N2                                                            CODE DE CONTRÔLE N3                                                            CODE DE CONTRÔLE N4                                                SOMME(S)
(1)       PCLVDR0102102017PMI               PCLVDR0102102017PMI-2            PCLVDR0102102017PMI-3            PCLVDR0102102017PMI-4          30 000 000 $
(2)
(3)
(145)
..


CANEVAS DE POURSUITE JUDICIAIRE CONTRE LE
GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

0.9 Préambule

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Disponible en version audio uniquement pour l'instant. Pour entendre le texte cliquez ici.

1.0 Introduction

AT0117102017-INTRODUCTION-CANEVAS DE POURSUITE JUDICIAIRE CONTRE LE GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

Suite a de nombreuses demandes d'aides pour la résolution d'un dossier d'enlèvement d'enfants qui n'ont pas abouties, monsieur Pierre Michaud a décider de publiciser lui même le dossier d'enlèvement afin de sensibiliser la population du Québec a cet acte criminel et faire comparaître en cour de justice ceux et celles qui sont responsables de l'enlèvement de Gabrielle et Stéphane Michaud du 219 Lauréanne Rosemère en septembre 2007. 

Monsieur Michaud distribue et affiche des documents juridiques depuis mai 2011. Suite a de nombreux vols et manipulations de ses papiers de cour monsieur a décider de numéroté chacune de ses fiches afin de prévenir de fausses représentations et un affichage pouvant comporter des lacunes au niveau de la sécurité. Nous tenons a mentionner avant d'aller plus loin que le risque zéro n'existe pas lorsqu'il s'agit d'affichage, toutefois monsieur Pierre Michaud a chacune des poses ou distributions a fait une analyse de sécurité afin de minimiser les risques d'accidents potentiels pouvant être généré par des affichages comportant des risques innaceptables au niveau de la sécurité. En date de 16 octobre 2017 au alentour de 15:20h un véhicule du Ministère des Transports (nous le supposons) ou des titres divisionnels réaménagés s'est immobilisé sur l'accotement de la route 117 a un peu plus de 5 km avant d'arriver a St-Agathe en direction sud pour demander a monsieur Pierre Michaud de retirer la fiche ..FEE17-1-215... Monsieur Monsieur a refusé d'obéir a cette demande. Une suites d’évènements que nous considérons comme inacceptables a dégénérée et demandons réparations en fonctions des préjudices évidents subit par monsieur Pierre Michaud. Il va de soi que dans notre structure de document des détails précis seront associés a ces écrits. En terminant nous considérons qu'il s'agit d'entraves a la justice dans le cadre d'un dossier criminel d'enlèvement d'enfants et que des sanctions autres que monétaires doivent aussi être envisagées dans ce cas.

Disponible en version audio. Pour entendre le texte cliquez ici.

2.0 Résumé des actions posé le 16 octobre 2017 au alentour de 15:25 sur la route 117 

Monsieur Pierre Michaud a posé une série de FEE (fiche d'enlèvement d'enfants) sur la route 117. Ces fiches ont été installé en priorité soit sur des poteaux électrique soit sur des luminaires de rue. Chacune des fiches a été traité avec un volet sécurité comportant plusieurs facteurs. Au moment de la pose du document FEE17-1-215 une voiture en titre identifié dans l'introduction s'est immobilisé un peu avant le luminaire (P215-1). Monsieur Michaud avait déjà installé sa fiche sans toutefois avoir mit le ruban gommé de rétention autour du luminaire. L'employé a mentionner qu'il fallait un permis pour faire cela et demander a monsieur de retirer sa fiche pour des raisons de sécurité. Monsieur a refuser d'enlever son document sans toutefois continuer la pose de celui-ci. Monsieur R avec un comportement de frustration évidente a retirer ou plutôt arraché le document la jeté au sol (P215-2). Monsieur Michaud pendant ce temps a mit son appareil photo en route (mot de passe requis) et a photographier le poteau sans fiche et les éléments que l'on retrouvent sur la photo (P215-3). Monsieur R s'est dirigé rapidement vers monsieur Michaud et a tenté un dialogue d’intimidation autant verbal que physique. Monsieur Michaud a classer cette personne immédiatement au niveau d'un parfait crétin et a décider de s'éloigner de cette personne dénuer de tout sens de responsabilité. Cette personne a quelques mm de moi m'a bloquer le chemin. Je crois qu'il voulait s'emparer de mon téléphone et qu'il n'apprécie pas qu'une personne n'obéisse pas a ces petits ordres digne d'un gestionnaire de toilette. Monsieur Michaud a répliquer fermement mais sans violence et a mentionner de ne pas toucher a son téléphone et de dégager le chemin qui mène a son vélo. Avant de dégager monsieur R a fait par exprès pour donner un coup d'épaule (très léger) sur le thorax de Monsieur Michaud en geste d'intimidation physique. Toujours avec un comportement de frustration monsieur R a quitter l'endroit avec son véhicule sans autre artifice.

Début du commentaire (1)

Les photos (P215-1) et (P215-2) ont été prisent après le départ de monsieur R, la seul photo qui a été prise pendant les événements ou monsieur R et monsieur Pierre Michaud étaient présent ensemble est la photo (P215-3).

Fin du commentaire (1)

Monsieur Michaud a stopper même si cela était déjà prévu la pose des fiches dans ce secteur. Compte tenu de l'attitude de frustration et comportement pouvant dégénéré sur des actes de violences de cette personne(s) monsieur a renoncer la pose des fiches entre St-Agathe et Piedmont ou il avait déjà fait son travail de sensibilisation dans le passé. Il y a d'autres éléments qui seront ajoutés a ce document qui peuvent selon M. Pierre Michaud être inter-reliés même si ces événements sont temporellements différés.

Fin de paragraphe

3.0 Actions et comportements de monsieur R

3.1 Demande et réactions émotionnelles
3.2 Description des agissements de monsieur R pour l'enlèvement de la fiche (FEE17-1- 215)
3.3 Description des agissements de monsieur R après l'enlèvement de la fiche

4.0 Arguments évoqués pour l'enlèvement de la fiche (FEE17-1-215)

5.0 Contradictions des arguments évoqués et des agissements de monsieur R

6.0 Disposition de la fiche FEE17-1-215 par monsieur R

7.0 Interprétation par PMI de la notion d'affichage permanent et temporaire

7.1 Partage des responsabilités et niveaux d'interventions

Nous nous posons quelques questions en attendant le procès qui est entamé contre le Ministère du Transport et ou son nouveau titre en divisions et sous divisions. Les catégories suivantes sont elles existantes au gouvernement ?

(1)   Affichage temporaire d'informations uniquement en phase de rodage (Ministère du transport)
(2)   Affichage temporaire de positionnement en phase de rodage (Ministère du transport)
(3)   Affichage permanent d'informations uniquement en phase de rodage (Ministère du transport)
(4)   Affichage permanent de positionnement en phase de rodage (Ministère du transport)
(5)   Affichage définit retenu (Ministère du transport)
(6)   Responsable(s) de l'affichage temporaire (Ministère du transport)
(7)   Responsable(s) de l'affichage retenu (Ministère du transport)
(8)   Responsable(s) des ajouts ($$$$$) d'affichage temporaire autre que le transport (exemple élection) avec avis 
(Ministère du transport ..MDT-1, PO-2..  ou la POLICE ..PO-1, MDT-2..) ?
(9)   Responsable(s) des ajouts d'affichage temporaire touchant un dossier criminel et positionner selon des critères de sécurités
(10) Bureau d'analyse permanent de positionnement et d'analyse en mouvement ou non des informations de la route
(11) Division d'analyse permanente et temporaire de positionnement sécuritaire touchant les informations en mouvement ou non de la route (POLICE)

7.2 Justifications de posent des fiches
7.3  Délais pour l'envoi des mises en accusations officielles

8.0 Notions des éléments suivants: Urgence, sécurité, provocations, professionnalisme, etc

9.0 Cadre de la poursuite et rappel des consignes sur les fiches

10.0 Montant réclamé et cadre de le demande

12 800 000$ net sans redevance au Gouvernement du et a l'extérieur du Québec

11.0 Varia-1

11.1 Carte d'identification remise a la demande de monsieur Pierre Michaud au début de l'intervention
11.2 Incohérence de monsieur R pour identifier correctement Monsieur Michaud
11.3 Prise de photo de la fiche arrière sur le vélo de monsieur ?????
11.4 Photos de PMI

12.0 Varia-2

Questions et réponses anticipés

La présence de Monsieur R est un hasard ou a été commandé
Monsieur R s'est t-il informé du site internet  wsnomade.com avant de poser ces actions d'amateurismes d'un niveau hors du commeu
La façon de règler les problèmes du Ministère des Transports (je suppose un lien) reflète t'elle l'attitude de ce monsieur.

13.0 Note de document.

Note (1) Veuillez considérer ce canevas Internet comme une mise en accusation officielle de PMI et Pierre Michaud.

Note (2) Dans ce document l'appellation monsieur (R) désigne la personne a qui l'on reprochent des actions multiples
d'entraves a la justice

Note (3) Une version PDF chiffrée sera disponible lorsque j'en aurai le temps.

Note (4) Ce document est la proprité de PMI et Pierre Michaud. L'utilisation de la forme ou de son contenu est passible de poursuite(s) judiciaire(s).

Note (5) Le seul fait d'écrire ce document est une perte de temps pour Monsieur Michaud et constitue une entrave a la justice dans le cadre d'un dossier criminel.

Note (6) Une demande d'arrestation sera publier dans la section enfant du site internet wsnomade.com

      CODE DE CONTRÔLE PMI                                                                                                                                                                       

Approuvé par PMI pour publication publique Internet ce 16 octobre 2017 23:40h                                                                                                                                                                                                                                                   

   



En bref a complèter

PJ0107112017 Arrestation police de Carignan
Lieu: Route 104, Poste de police de Carignan et transport par véhicule a la prison de Bordeaux

Cahier de charge en bref
(A) Arrestation illégale et injustifiable
(B) Refus a trois reprises des demandes pour papiers justificateurs d'emprisonnement
(C) Inventaire des biens et avoirs bâcles
(D) Provocation par l'utilisation abusive de lampe(s) de poche
(E) Traitement de monsieur Michaud non justifié (menotte)
(F) Sanctions appliquées dénuer de tout bon sens raisonnable
(G)Réduction de 10 jours des efforts de dénonciation d'une cause criminelle d'enlèvement d'enfants

Sanctions et demandes
(1) Demande d'investigation du lien ayant conduit a l'arrestation le 28 octobre 2017 a 1:00h AM sur la route 104
(2) Demande d'investigation du motif de arrestation en lien avec la vocation du lieu ou Monsieur Michaud a reçu sa contravention
(3) Demande d'investigation sur les liens entre la ville de Carignan et Longueuil
(4) Demande d'investigation sur la banalisation de deux documents légales remis a la police de type FEE (fiche d'enlèvement d'enfants)
(5) Demande d'investigation sur la consultation illégale des documents papiers et informatiques de Monsieur Michaud
(5) Entrave a la justice
(6) Complicité dans une cause d'enlèvement d'enfants
(7) Évaluation générale du jugement des policiers dans d'autres causes
(8) Demande pour vérification de lien possible du contenu argent remplacé par chèque du porte feuille de Monsieur Michaud.


Montant de la poursuite 25 800 000 $


En bref a complèter

PJ0207112017 Emprisonnement illégale et séquestration prison de Bordeaux

Lieu: Prison de Bordeaux Montréal
Période du 28 octobre 2017 au 06 novembre 2017

Documents preuves

Montant de la poursuite  51 200 000 $



En bref a complèter

PJ0307112017 coups et blessures

Lieu: Prison de Bordeaux
Période du 28 octobre 2017 au 06 novembre 2017

Note de document: Monsieur C est associer au nom de l'agresseur

En bref:

Comportement visant a mettre en danger la vie de Monsieur Michaud
Comportement visant a mettre en danger la vie d'autrui(s)
Demande d'arrestation
Évaluation physiologique de monsieur C
Relocalisation mieux approprié de monsieur C
Demande d’enquête de liens possible a l'intérieur et a l'extérieur de la prison de Bordeaux
Demande pour identification de comportement identiques sur d'autre(s) détenu(s)

Montant de la poursuite  a évaluer

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Évènements d'avant et après coups et blessures.

Monsieur C a fait éruption dans ma chambre avec d'autres détenus afin de discuter je ne sais pas quoi, ne connaissant aucune de ces personnes  j'ai décider de quitter la chambre et de laisser ces gens entre eux. En quittant la chambre je me suis fait reprocher a tord d'avoir claquer la porte par monsieur C qui voulait m'obliger a faire des exercices de bras pour compenser le claquement de porte. J'ai refuser. Durant la soirée monsieur C a fait encore éruption dans la chambre et a commencer a ..m'engueler avec violence.. et ma dit clairement que si j n'obéissait pas j'aurais des coups sur la machoire. J'étais coucher sur mont lit a ce moment. Sans crier gare ce crétins ma donner un coup poing sur la ..guele... Je ne savais comment réagir. La descente de ce lit oblige a tourner le dos a la personne sur le plancher et même en temps normal constitue un risque prévisible d'accident. Cette personne aurait pu facilement me tuer simplement en manquant un barreau durant la descente (ces lit sont extrèmement dangereux). J'ai ravaler pour garder la paix et continuer de refuser d'obéir a cette personne qui a besoin d'une évalution phychologique approfondie.

a suivre

Pierre Michaud, PMI, ce 18 novembre 2017.



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Je peux me tromper mais j'aimerais savoir une chose, a la sortie de la prison de bordeau il y avait deux personnes en uniformes qui m'ont reconduit comme un chien a la porte de sortie. Une de ces personnes a voulu me libérer précipitament sans aide et surtout sans le contenu de mon porte feuille. Chez McDonald D'acton Vale, j'ai revu cette personne (% de certitude d'identification très élevé) sans uniforme dans ce restaurant. Si cela vous semble anormal vous faites partie des rares personnes de bon sens au Québec. Je crois que la recherche des criminels et fraudeurs ne se fait pas nécessairement a la bonne place. Vous en pensez quoi ?

Pierre Michaud, PMI, Montmagny, ce 20 novembre 2017.  





POURSUITE CONTRE LA GARE DE QUÉBEC
24 janvier 2018

(1) Document PDF
(2) Documenbt audio