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Le 10
janvier 2016 Dossier
de Jurisprudence CANEVAS
DE PMI Att.:
Compagnie Microsoft, Compagnie, PMI, divisions juridiques Objet : Résumé et statu de la cause de jurisprudence entamé en 2010 par la compagnie PMI.
Note
de document (1) :
Non révisé en orthographe de
finalisation.
Monsieur
madame, La
partie demanderesse affirme aussi qu'une demande écrite doit
être
faite pour toute(s) action(s) visant(s) ou pouvant mettre en cause la
compagnie Microsoft et le ou les entités(1) La
partie défenderesse prend en compte cette demande et
spécifie
qu'une lettre d'excuse sera publiée pour fins de
clarté sur la et
les situation(s) opposant la compagnie Microsoft et PMI. La
partie défenderesse spécifie que des
écrits touchants ces
décisions seront disponible sur la place publique pendant un
délais
raisonnable. Il est
convenu entre les parties de se conformer dans un délais
raisonnable
aux demandes. ------------------------------SIGNATURE(S) ET SÉCURITÉ DE DOCUMENT(S) PAGE SUIVANTE------------------------------ CAUSE DE JURICEPRUDENCE MICROSOFT / PMI RLPMIJ0110012016PMI CONFIDENTIEL CONFIDENTIEL Représentant(e)(s) de Microsoft. Témoin Ce, 10 janvier 2016 Ce, 10 janvier 2016
Pierre Michaud, (PMI). Témoin Ce 10
janvier 2016 Ce, 10 janvier 2016 A.I. Compagnie Microsoft C.C. Compagnie Microsoft A.I. : Services juridiques SFL Permission de reproduction A.I. : Monsieur Patrick St-Pierre SFL C.C. : Services juridiques PMI Options de communications actuelles: Par Internet : pmi@wsnomade.com Par Internet : p.parker2010@laposte.net Autre option (1) : Rencontre en personne sur demande. Autre option (2) : Demande de communication par téléphone (votre numéro). Autre option (3) : Message à la bibliothèque de Rosemère (avis téléphonique au préalable) -----------------------------------------------------SÉCURITÉ DE DOCUMENT----------------------------------------------------- SCEAU DE TRANSMISSION SCEAU DE RÉCEPTION Date : _________________ Date : _________________
RÉFÉRENCE
LOCALE (OPTIONNELLE) Note(s) :
PMI (1) L'utilisation de ce document dans d'autre(s) but(s) que celui ou ceux ciblées par son auteur constitue sens de la loi une infraction passible de poursuite(s) judiciaire(s). PMI (2) L'appellation PMI est pour (P) pour Pierre et (MI) pour Michaud. PMI (3) Reproduction de forme conditionnelle à l'approbation de PMI. PMI (4) La reproduction de ce document à l'extérieur du lieu où il a été envoyé est conditionnelle à l'approbation de PMI sauf pour la cible et les copies conformes. PMI (5) Monsieur Pierre Michaud et PMI ne sont pas policier(s) toutefois le travail réalisé dans le cadre de l'enlèvement de ses enfants lui l'est. |
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POURSUITE
JUDICIAIRE CONTRE LA COMMISSION SCOLAIRE DES-TROIS-LACS ET OU
SES RESPONSABLE(S)
Dossier: PDPM020209 Motif de la poursuite: Harcèlement Précision: Ajout de charge ..homicide volontaire.. Lieu: Centre professionnel Paul Gérin Lajoie (Commission Scolaire des Trois Lacs) Victime: Pierre Michaud Pour le document sous forme texte en défilement (vidéo-texte) (19) (20) (21) (22) (Cliquez-ici) Pour le document sous forme de l'audio, points numéro 23 à 39 (Cliquez-ici) |
RÉFÉRENCE 001 CANEVAS
DE POURSUITE JUDICIAIRE CONTRE LA MUNICIPALITÉ DE
ST-ÉTIENNE-DES-GRÈS ET OU SES RESPONSABLE(S)
Dossier: PJMSEDGPMI0111082017PMIPM Motif de la poursuite: Homicide volontaire Précision: Expulsion de M. Pierre Michaud d'une plage en amont d'un rapide sur la rivière St-Maurice en canot. Date: 11 aout 2017 Heure: 12:00h midi Lieu: Parc Canada à St-Étienne des Grès. Précision, sur la plage de la rive droite dans le sens du courant. Lien photo (1) Lien photo (2) Victime: Pierre Michaud Témoin expert: Pierre Michaud Note (1): PMI et M. Pierre Michaud invoquent la notion du porte feuille de PMI. Pour plus de détails (cliquez-ici). Note (2): Advenant le cas ou cette personne était au courant de mon dossier d'enlèvement d'enfants, des charges supplémentaires seront ajoutées et le montant de la poursuite sera revu à la hausse. Montant de la poursuite: 1 000 000$ AT0113082017wsnomade.com-CANEVAS
DE POURSUITE JUDICIAIRE CONTRE LA MUNICIPALITÉ DE
ST-ÉTIENNE-DES-GRÈS ET OU SES RESPONSABLE(S)
1.0 Les faits À son
arrivé sur
la plage mon Michaud était seul. Peu de temps
après un
petit groupe de personne est apparu avec une guide. Ce guide m'a
demander presque immédiatement de quitter l'endroit. Si je
n'ai
pas d'auto je n'ai pas ..le droit d'être la.. citation sauf
erreur. J'ai refusé en expliquant calmement que
ce qui est à
coté de moi est une rivière et que je suis sur
une de ces
rives. Ce guide a réaffirmé sa position en
mentionnant que
je
devais quitter. En voyant mon refus cette personne a appelé
par radio
son supérieur (je suppose). Quelques minutes plus tard un
autre
groupe de personne est venu sur la plage. J'ai décider de
continuer mon repas sec plus loin. Avant de quitter j'ai demander a ce
guide si elle a des papiers ou des cartes d'identifications. Cette
personne m'a dit non. J'ai aviser cette personne que je vais porter
plainte en publique sur mon site internet et quitter cet endroit. Il y
avait un rapide juste au départ d'un longueur approximative
de
300 mètres. Les photos un et deux montrent ce rapide.
À cet
endroit et a ce moment précis, la classe du rapide
était R1 et
EV.
Les photos un et deux montrent ce rapide.
2.0 Interprétation du motif de la poursuite Monsieur
Pierre Michaud et PMI juge qu'il est inadmissible d'agir de cette
façon (expulsion sans motif raisonnable) et que les
gestes reprochés peuvent engendrer des accidents graves voir
même la mort.
Aucune solution de compromis n'a été
manifesté par
cette personne qui désirait à tout pris expulser
Monsieur
Michaud de cet endroit rapidement
? Ces agissements ont favorisés des risques
prévisibles
évidents pour monsieur et celui-ci demande compensation pour
les
préjudices subits.
2.1
Absence
de solution de compromis (court terme) notion du droit de compromis
Pour voir cette
notion imagée de PMI (Cliquez-ici)
2.2
Inamissibilité du cas par cas
AT0214082017wsnomade.com-CANEVAS
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ST-ÉTIENNE-DES-GRÈS ET OU SES RESPONSABLE(S)
Il y a
plusieurs
facteurs pouvant influencer la concentration nécessaire pour
la
descente de rapide ou tout simplement une promenade sur l'eau. La
patience et la tolérance font partie de ces facteurs.
Être
expulsé d'une plage ou il n'y avait personne a son
arrivé
est un élément stressant
particulièrement lorsque
l'on sent qu'il n'y a aucun bon sens dans des décisions
..improvisées ou non.. que des personnes se permettent de
prendre à votre place. Ce que j’essaie de vous
dire est
très simple. Des
gens sont mort ou vont mourir a cause de ce
type de décision qu'il est impossible de justifier en cas
par
cas. Comment évaluer la fatigue d'une personne,
son
expérience ou sa condition physique lorsque aucune voie de
conciliation ou de discussion se fait sentir, cela est impossible. Les
gestes commis par ce ..guide.. sont lourds de conséquences
et
doivent être mis sous la loupe afin d'identifier le ou les
responsable(s) de ces actions. A titre d'exemple, voila quelques jours
a
peine j'ai eu de forte douleur dans un de mes bras, (CDS) suffisamment
pour
changer ma stratégie de remonter a contre courant le
fleuve. Je condamne sans aucune retenue ou excuse(s) les gestes commis
par cette personne et ou son équipe et demande des
compensations
monétaires et actions sur le personnel pour les
préjudices subits. Il m'est possible d'aller plus loin et de
consolider mon titre ..Inadmissibilité
du cas par
cas..
mais je crois que cela est inutile.
2.3
Facteurs d'aggravation
AT0115082017wsnomade.com-CANEVAS
DE POURSUITE JUDICIAIRE CONTRE LA MUNICIPALITÉ DE
ST-ÉTIENNE-DES-GRÈS ET OU SES RESPONSABLE(S)
Dans cette
section il
sera question de facteurs divers causer ou subit par autrui, pouvant
dégrader une situation lorsqu'ils sont présent.
La liste
suivante ne s'applique pas nécessairement et seulement a
Pierre
Michaud mais peut s'appliquer a tous et toutes.
Facteurs
d'aggravation:
Bris d'embarcation Fatigue Douleurs musculaires Maux de tête Frustration et colère Départ improvisé afin de garder la paix (augmentation du risque) Improvisation de la route a suivre (au sens figuré) Manque de concentration (Preuve factorielle ..La poursuite no.2 contre la Commission Scolaire des Trois-Lacs a Vaudreuil-Dorion point numéro 8..) Surprise des obstacles etc. Cette liste
indique
qu'une personne qui en expulse une autre a ou peut avoir des influences
sur la façon de se comporter en canot. Tous ces facteurs
sont
réalistes et sont indiscutables selon nous.
2.4
Interprétation du niveau R1 et de l'eau vive EV
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ST-ÉTIENNE-DES-GRÈS ET OU SES RESPONSABLE(S)
Classe
1
Définition commune: (Rapide pouvant être descendu par des débutants ne nécessitant que peu d'expérience , petite vagues, veine(s) franche(s), etc.) Définition de PMI: L'eau vive et les rapides de type R1 sont des mouvement d'eaux de type école ou il est possible pour des débutants d'apprendre des sports de déplacement sur ou dans l'eau. Il s'agit des premiers niveaux de sécurité permettant de classer les rapides par difficulté de passage et de risques de ceux-ci. Ces rapides nécessitent un apprentissage afin de pouvoir les négocier d'une façon sécuritaire en minimisant les risques d'accidents et de noyades. L'absence de risques au niveau des noyades et d'accidents physiques est non applicable. Un rapide de type R1 peut causer la mort par écrasement ou noyade si il est mal négocier. Le terme ..négocier.. est utilisé dans ce texte comme un niveau d'interprétation de la difficulté du rapide et des actions nécessaires pour le ..descendre.. en toute sécurité. Caractéristiques: obstacles rares, veine(s) franche(s), petites vagues. Attention il s'agit d'un niveau général de difficulté(s). Cela sous entend que la majorité de la zone du rapide correspond a ces caratéristiques. Un pourcentage faible d'un niveau R2 ou a la limite est possible dans un rapide de type R1 et le classement général du rapide doit tenir compte de ce facteur. Un pourcentage très faible d'un niveau R2 dans un rapide de type R1 est insuffisant pour classer le rapide au niveau R2. PMI rappelle qu'il s'agit du niveau général de difficulté(s) associé(s) aux risques des mouvements d'eaux. 2.5 Risques
associés a la prise de décision du guide
Voir facteurs
d'aggravations (2.3)
3.0 Classement internationnal des rapides en mode simplifiés Classe 1 Voir le
texte ci-haut
Classe 2 Rapide pouvant être négocié par un débutant avec formations et sous supervision. Vagues et veines franches. Classe 3 Limite du canot ouvert (précision générale de sécurité) sous supervision ou personne expérimenté uniquement. Classe 4 Embarcations spécialisées fortement recommandé, expert seulement. Classe 5 Limite des embarcations. Risques élevés, expert seulement. Classe 6 Infranchissable 4.0 Poursuite en différée. Pour
l'instant il m'est
impossible de donner suite directement a cette mise en accusation
toutefois soyez certains que lorsque le dossier d'enlèvement
de
mes enfants sera règlé je vais donner suite et
faire
comparaitre ces gens en cour pour homide volontaire. En attendant
j'invite tous ceux et celles qui sont traité de cette
façon a se défendre.
5.0 Relation transparente avec la pose de FEE et lieu de référence. Afin
d'éviter
toutes ambiguïtés ou surprises, veuillez prendre
note que
des FEE ont été posé sur ce site et
que j'ai
été expulsé une première
fois
d'un abris
près de la route en direction de Trois-Rivières
sur ce
site. Une
plainte officielle sur lettre a été
transmise a
Parc Canada concernant ce sujet.
6.0 Varia Notes
de
document
(1) Dans ce
document le
terme ..guide.. fait référence a la personne qui
a
expulsé M. Pierre Michaud d'une plage a
St-Étienne-des-Grès
(2) Dans ce document le terme ..victime.. fait référence a M. Pierre Michaud (3) CV en Bref de Pierre Michaud, témoin expert et victime, (cliquez ici). (4) Pierre Michaud et PMI fermeront ce dossier suite aux actions correctives requises et à la réception des argents de compensation. (5) Aucune personne ou organisme(s) pour l'instant n'est autorisé à me représenter. (6) Indexation du montant de la poursuite 10% / an. (7) Prendre note qu'un règlement de personne à personne est possible, pour cela il s'agit simplement de communiquer avec moi. (8) Ce document est la propriété exclusive de monsieur Pierre Michaud, PMI. Toute(s) utilisation(s) de ce document sans la permission de son auteur, dans ou hors de ce contexte peut constituer une infraction punissable devant la loi. |
