CONDITIONS D'UTILISATION DU DIPLÔME DE MOT(S)


(1) Pour éviter de fausses interprétations, lire ce petit texte.

(2) L'utilisation à des fins personnelles du diplôme de mot(s) est permise sans aucune restriction.

(3) L'utilisation a des fins d'éducations au primaire et secondaire est permise sans déclenchement de sanction(s).

(4) Les documents d'apprentissage éducationnelles ..basés.. sur le concept du diplôme de mot(s) doivent inclure la référence du concepteur d'origine (Pierre Michaud, PMI)

(5) Un déclenchement de sanction(s) du Ministère de l'éducation est interdit dans un cadre élargi sans entente au préalable avec Pierre Michaud et PMI.

(6) L'utilisation a des fins commerciales est interdite sans l'approbation de Pierre Michaud et PMI sous peine de poursuites judiciaires.

(7) L'appellation ..Le diplôme de mot(s) est un BADAQ-A de Pierre Michaud, PMI.

Pierre Michaud, PMI, concepteur,
Ce 12 novembre 2018.

PM/PM